Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE DU PUISATIER
SEEM LA SOURCE SAS

Numéro de dépôt :
3275299
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/02/2014
SOURCE DU PUISATIER de SEEM LA SOURCE

Présentation de la marque SOURCE DU PUISATIER

Déposée le 23 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEM LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SOURCE DU PUISATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEEM LA SOURCE domicilié(e) AVENUE JOSEPH VERNET, BP 8 AUBIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 283 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEREU MELANIE domicilié(e) LA GRANDE BASTIDE,84740 VELLERON - 84740 - France.

La marque SOURCE DU PUISATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE DU PUISATIER est expirée depuis le 23 février 2014.

SEEM LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Silenço , SOURCE PRINCESSE DU MIDI , 1 Euro , ProvenceSauvage , MONTEUX LA SOURCE , La Bastide bleu , Les Glycines , SAN MONTELINO , EAU DE SOURCEDUMONT VENTOUX , PREALPES


SEEM LA SOURCE SAS - AVENUE JOSEPH VERNET, BP 8 AUBIGNAN - France - SIREN 443283890


MEREU MELANIE - LA GRANDE BASTIDE,84740 VELLERON - 84740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Savons, parfums, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de démaquillage rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage. Eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcools. Transport, emballage et entreposage de marchandise.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.